Volkswacht Bodensee - Qualité de l'air dans le métro à Paris: l'enquête visant la RATP classée

Respire soupçonnait la régie des transports parisiens de dissimuler à ses usagers un taux de particules fines anormalement élevé.

À l'issue des investigations diligentées par l'Office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique (OCLAESP), la justice a estimé qu'"il n'est pas apparu d'infraction qui soit suffisamment caractérisée".

Le parquet de Paris avait ouvert en avril 2023 une enquête pour "mise en danger d'autrui" visant la RATP, que Respire accusait de manquer de transparence sur les niveaux de pollution aux particules fines constatés dans le réseau du métro et du RER en Île-de-France.

L'association avait déposé plainte contre la RATP en mars 2021, pour tromperie aggravée et blessures involontaires à l'encontre des usagers. Deux mois plus tard, une plainte similaire avait été déposée au nom de plusieurs usagers.

"S'agissant de l'interrogation sur d'éventuelles blessures involontaires, l'enquête n'a pas permis d'établir que des usagers ni travailleurs aient été atteints de quelconque pathologie susceptible d'être en lien avec des particules fines", explique mardi le parquet de Paris.

Le parquet n'a pas non plus retenu l'accusation de "tromperie", puisque l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) "ne peut proposer de conclusions fermes sur d'éventuels effets sanitaires de l'exposition des usagers à la pollution de l'air souterrain" et que "la RATP communique les mesures réalisées dans les stations équipées d'un dispositif de contrôle sur un site internet alimenté en temps réel".

La justice estime également qu'"il n'y a pas de dissimulation manifeste de cette pollution par la RATP" et n'a pas relevé de "manquement aux obligations de prudence et de sécurité garantissant l'absence de mise en danger des travailleurs".

La pollution aux particules fines peut engendrer des gênes ou des infections respiratoires et entraîner une hausse des hospitalisations ou de la mortalité liées à ces pathologies.

Une cartographie précise de la pollution dans le métro et le RER parisien, réalisée à l'initiative de l'autorité organisatrice des transports Île-de-France Mobilités (IDFM), avec l'appui d'Airparif, a été publiée début 2024 révélant des niveaux de pollution élevés dans au moins trois stations.

J.Marty--VB