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Décharges sauvages: le procès Nestlé suspendu jusqu'à mardi
Le procès de Nestlé Waters, poursuivi pour des infractions en lien avec des décharges sauvages dans les Vosges, a été suspendu lundi quelque heures après son ouverture devant le tribunal de Nancy, à la suite de l'annulation d'une partie des pièces versées à l'accusation.
L'audience reprendra mardi à 13H30.
Le tribunal a fait droit aux demandes de la défense d'annuler une grande partie des pièces du dossier, notamment toutes les analyses de taux de microplastiques et rapports d'ingénieurs commandées par le parquet durant l'enquête préliminaire.
"Il ne reste pas grand chose" dans la procédure, a souligné le président du tribunal, Didier Gastaldi. Le tribunal a dû tirer "des conséquences des lacunes de la procédure", a-t-il poursuivi. Elle comportait des "irrégularités" et des "biais méthodologiques importants", a souligné Michèle Anahory, l'un des quatre avocats de Nestlé.
La société Nestlé Waters Supply Est est notamment poursuivie pour avoir, autour de quatre décharges, "laissé s'écouler dans les eaux superficielles et souterraines" des "particules de microplastiques" à des concentrations "rendant toute vie aquatique impossible et ayant des effets nuisibles sur la santé, la flore et la faune".
Recensées dans quatre communes proches de Vittel, les substances controversées représentent l'équivalent de 126 piscines olympiques. Elles sont parfois enfouies sous 10 à 15 mètres de hauteur, selon l'enquête.
Le fond du dossier n'a pas été abordé lundi à l'audience, où une question de nullités était posée au tribunal: "Nestlé a contredit les analyses (commandées) par le parquet", qui mettaient en avant d'immenses quantités de microplastiques autour des décharges, et a apporté "ses propres analyses, que nous contestons aussi avec nos experts", a résumé François Zind, avocat de plusieurs associations.
Selon Christophe Michaud, un des quatre avocats du géant suisse de l'agroalimentaire, la pollution des nappes phréatiques est une "illusion" et les analyses qui mettaient en lumière des proportions "incommensurables" de microplastiques sont "erronées". Les conserver "serait débattre sur un terrain miné par des vices de procédure", a-t-il avancé.
Par ailleurs, "trois laboratoires, tous reconnus, démontrent l'absence de pollution des eaux", a-t-il poursuivi.
"Nestlé cherche surtout à contester les analyses qui fondent les poursuites pénales", a estimé Florence Dole, avocate des parties civiles. Ces dernières ont demandé un complément d'information, sous la forme d'une nouvelle expertise indépendante.
Le procureur Amaury Lacôte s'est joint à cette demande, estimant qu'il apparaissait "nécessaire d'ordonner une nouvelle analyse contradictoire" à celles de Nestlé Waters, sans quoi il ne serait "pas possible de prendre une décision équilibrée".
Le tribunal ne s'est toutefois pas prononcé sur ce point.
H.Kuenzler--VB