Volkswacht Bodensee - Turquie: victoire pour Hermes, bouquiniste d'Izmir face au roi du luxe Hermès

"La Cour nous a donné raison sur une de nos deux objections et autorisé l'utilisation de notre enseigne, Bouquiniste Hermes", a affirmé le libraire joint par l'AFP.

"Hermès est un dieu de la mythologie grecque et appartient au patrimoine culturel de l'humanité. Il ne devrait pas être accaparé par une entreprise. C'est une décision importante dans ce sens", a-t-il souligné.

Le jugement du tribunal d'Ankara - que l'AFP a pu consulter - annule partiellement une décision de TurkPatent, l'administration en charge de la propriété intellectuelle, qui empêchait toute autre marque qu'Hermès Paris d'utiliser le nom du dieu grec dans des domaines très larges, y compris l'édition, la vente de livres ou de magazines ou l'organisation de festivals.

La Cour n'a pas encore rendu publique sa motivation, a précisé l'avocat du bouquiniste, Hilmi Güllü.

"C'est une victoire. Les compagnies internationales comme Hermès Paris mènent une politique agressive de dépôt de marque, dépassant le seul cadre de leur secteur d'activité. Avec ce verdict, nous avons ouvert la voie pour dire non à cette pratique", a affirmé Me Güllü.

"Mais la Cour ne s'est pas prononcée sur le risque de confusion entre les deux marques en terme d'audience ou d'impression générale. Nous allons donc faire appel", a-t-il ajouté.

Tout a commencé en décembre 2021, lorsque le libraire a souhaité effectuer un dépôt de marque pour son enseigne, Bouquiniste Hermes, en activité depuis quinze ans à Istanbul puis à Izmir.

Le représentant du maroquinier de luxe en Turquie a alors saisi TurkPatent puis, la justice turque, pour interdire au libraire non seulement le dépôt de marque, mais aussi toute utilisation du nom "Hermes" dans son activité commerciale et en ligne.

Hermès Paris insistait sur "la similitude et le risque de confusion" entre les deux enseignes malgré la différence des secteurs d'activités, affirmant que la marque parisienne existe aussi dans le monde de l'édition puisqu'elle publie un magazine.

"Ils auraient raison si nos domaines étaient similiaires, mais ce n'est absolument pas le cas", affirme M. Nar qui rappelle que le dieu Hermès est étroitement associé à l'histoire d'Izmir, l'ancienne Smyrne sur la côte égéenne, terre de nombreuses légendes de la mythologie grecque.

"J'espère que ce verdict permettra de faire évoluer la jurisprudence concernant le patrimoine culturel et les multinationales", ajoute-t-il.

M.Vogt--VB